Terms and Conditions

Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

  1. Éditeur du site
    Nom du site : Monastère du jassonneix
    Éditeur : [Nom de la personne physique ou raison sociale]
    Adresse : [Adresse complète]
    Email : [adresse@mail.com]
    SIRET (si applicable) : [numéro]
    Directeur de la publication : [nom]
  2. Hébergeur
    Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
    Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
    Téléphone : [numéro]
  3. Objet
    Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site du monastere du Jassonneix. Le Site a vocation informative ; il ne commercialise pas de biens ou services directement.
  4. Acceptation des conditions
    L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’utilisateur s’engage à les respecter.
  5. Accès au site
    Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. L’éditeur se réserve la possibilité de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site, notamment pour maintenance.
  6. Propriété intellectuelle
    L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, bases de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et/ou par d’autres droits de propriété intellectuelle.
    Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sauf autorisation préalable écrite de l’Éditeur.
  7. Responsabilité
    Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif. L’Éditeur met tout en œuvre pour garantir l’exactitude et la mise à jour des informations. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées.
    L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité d’y accéder.
  8. Liens hypertextes
    Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien hypertexte vers le Site est autorisée sauf demande contraire formulée par écrit à l’Éditeur.
  9. Données personnelles
    Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans la Politique de confidentialité accessible ici : [insérer lien vers la politique de confidentialité].
    Conformément à la réglementation applicable (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données les concernant. Pour exercer ces droits : envoyer un email à l’adresse du monastere present sur l’onglet contact de la page d’accueil.
    Durée de conservation des données : Les données ne sont utilisées que pour répondre à la demande effectuée via le formulaire en ligne
    Base légale du traitement : L’utilisateur quand il rempli le formulaire consent à la collecte des données renseignées dans le cadre du traitement de sa demande.
  10. Sécurité
    L’Éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger le Site et les données des utilisateurs. Toutefois, aucune mesure ne garantit une sécurité absolue.
  11. Durée et modification des CGU
    Les présentes CGU sont applicables pendant toute la durée d’accès au Site. L’Éditeur se réserve la possibilité de les modifier à tout moment ; les CGU applicables sont celles en ligne à la date d’accès par l’utilisateur.
  12. Loi applicable et juridiction compétente
    Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, sous réserve d’un accord amiable préalable.
  13. Contact
    Pour toute question relative aux présentes CGU :envoyer un email à l’adresse figurant dans l’onglet contact ou directement via le formulaire